Maurice Ouzoulias

De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice Ouzoulias
conseiller général du Val-de-Marne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Jacques Perreux
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000025348354(source JORF)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissement publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pierre-Christophe Baguet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000770748(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001